Entreprise Individuelle.info

La réponse à ces questions n'est pas évidente, car elle dépend du contexte individuel, en particulier du nombre de parts fiscales, et aussi des priorités de chacun, qui changent avec l'âge de l'intéressé.

Cette étude porte sur les deux cas qui dans lesquels il existe un minimum de degrés de liberté, c'est-à-dire des paramètres sur lesquels on peut jouer pour influer sur son revenu : l'Entreprise Individuelle au réel, et le gérant majoritaire d'EURL (IS). Pour mémoire, l'EURL (IR) fonctionne exactement comme une EI au réel, et ne sera pas traitée séparément. Les cas spéciaux d'Autoentrepreneur et d'EI (micro) seront éventuellement revisités en fin d'étude.

Certains des mécanismes évoqués ci-dessus ont un effet sur 2 années ou même plus. Par exemple, le versement de loyer en année N donne lieu à imposition IR sur l'année N, payée en année N+1 (de même que le paiement de la CSG), et à récupération de la CSG déductible en année N+2.

Pour éviter d'avoir à développer un modèle pluriannuel complexe, on n'étudiera qu'un fonctionnement en mode stable, récurrent, c'est-à-dire que l'on suppose que la même situation se répète chaque année, et donc que tous les allègements ou charges supplémentaires se produisent dans l'année en cours.

Les réductions d'impôt sont traitées comme des apports complémentaires venant augmenter le disponible. Les crédits de CSG déductibles sont appliqués en réduction des bases de calcul d'impôts et de charges.

Que cherche-t-on à maximiser ?

Dans un premier temps, on va s'attacher à déterminer l'interet "à la marge" qu'il y a d'augmenter l'une ou l'autre composante au détriment des autres. Pour ce faire, on va comparer le disponilbe obtenu en utilisant 100 euros provenant du résultat d'exploitation de l'entreprise avant IS.

Lorsque l'on parle d'optimisation, on pense généralement au cash immédiatement disponible toutes charges et impôts payés. Cependant, pour les plus âgés d'entre nous, il y a une autre composante à prendre en compte : la contribution à la retraite. Celle-ci est prise en compte dans l'étude.

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